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Marques déposées par FRANCE CHAUFFAGE
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FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE
FRANCE CHAUFFAGE

Numéro de dépôt :
3451488
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026
FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D\'ENERGIE de FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE

Déposée le 18 septembre 2006 par FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est FRANCE CHAUFFAGE domicilié(e) 27 AVENUE des Béthunes, ZI LES BETHUNES - 95310 - SAINT-OUEN-L'AUMONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHAUFFAGE, Mme douillet gyslaine domicilié(e) 27 AVENUE des Béthunes, ZI LES BETHUNES - 95310 - SAINT-OUEN-L'AUMONE - France.

La marque FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SF LES STRUCTURES FRANCAISES FRANCE CHAUFFAGE , FE FRANCE ENVIRONNEMENT , FC FRANCE CHAUFFAGE , DOMOTECNICA , TF LES TOITURES FRANCAISES


FRANCE CHAUFFAGE - 27 AVENUE des Béthunes, ZI LES BETHUNES - 95310 - SAINT-OUEN-L'AUMONE - France


FRANCE CHAUFFAGE, Mme douillet gyslaine - 27 AVENUE des Béthunes, ZI LES BETHUNES - 95310 - SAINT-OUEN-L'AUMONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621628 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687935 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 1 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693639 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.